21 septembre 1792, la royauté est abolie : les débats et le décret

Proclamation de l'abolition de la royauté 

 Monument à la République 

Place de la République

Paris 

Au lendemain de l'historique victoire de Valmy, les députés Jean-Marie Collot d’Herbois (1750-1796) et "l'abbé" Grégoire (1750-1831) proposent l’abolition de la royauté que la Convention vote à l'unanimité.

Extraits du Journal officiel de la Convention Nationale - Procès-verbaux officiels des séances depuis le 21 septembre 1792 : 

Collot-d'Herbois : "Vous venez de prendre une délibération sage; mais il en est une que vous ne pouvez remettre à demain, que vous ne pouvez remettre à ce soir, que vous ne pouvez différer un seul instant sans être infidèles au voeu de la nation, c'est l'abolition de la royauté" 

(Applaudissements unanimes). 

Quinette : "Ce n'est pas nous qui sommes juges de la royauté: c'est le peuple; nous n'avons la mission que de faire un gouvernement positif, et le peuple optera ensuite entre l'ancien où se trouvait une royauté, et celui que nous lui présenterons. Quant à moi, comme représentant du peuple français, je ne songe ni au roi ni à la royauté; je m'occupe tout entier de ma mission, sans songer qu'une pareille institution ait jamais pu exister. Je pense donc qu'il est inutile de s'occuper en ce moment de la proposition du préopinant". 

Grégoire : "Certes, personne de nous ne proposera jamais de conserver en France la race funeste des rois; nous savons trop bien que toutes les dynasties n'ont jamais été que des races dévorantes qui ne vivaient que de chair humaine. Mais il faut pleinement rassurer les mais de la liberté. Il faut détruire ce talisman magique dont la force serait propre à stupéfier encore bien des hommes. Je demande donc que, par une loi solennelle, vous consacriez l'abolition de la royauté". 

L'assemblée entière se lève par un mouvement spontané et décrète par acclamation la proposition de l'abbé Grégoire, évêque de Blois. 

Bazire : "Je demande à faire une motion d'ordre. L'assemblée vient de manifester par l'unanimité de ses acclamations sa haine profonde pour les rois. On ne peut qu'applaudir à ce sentiment si concordant avec celui de l'universalité du peuple français. Mais il serait d'un exemple effrayant pour le peuple de voir une Assemblée, chargée de ses plus chers intérêts, délibérer dans un moment d'enthousiasme. Je demande que la question soit discutée". 

Grégoire : "Eh ! Qu'est-il besoin de discuter quand tout le monde est d'accord ? Les rois sont dans l'ordre moral ce que les monstres sont dans l'ordre physique. Les cours sont l'atelier des crimes et la tanière des tyrans. L'histoire des rois est le martyrologue des nations. Dès que nous sommes tous également pénétrés de cette vérité, qu'est-il besoin de discuter ? Je demande que ma proposition soit mise aux voix, sauf à la rédiger ensuite avec un considérant digne de la solennité de ce décret". 

Ducos : "Le considérant de votre décret, ce sera l'histoire des crimes de Louis XVI, histoire déjà trop bien connue du peuple français. Je demande donc qu'il soit rédigé dans les termes les plus simples; il n'a pas besoin d'explication après les lumières qu'a répandues la journée du 10 août".

La discussion est fermée, il se fait un profond silence. 
La proposition de Grégoire, mise aux voix, est adoptée sous le bruit de très vifs applaudissements. "La Convention nationale décrète que la royauté est abolie en France". 

Les acclamations de joie, les cris de : "Vive la nation !" répétés par tous les spectateurs, se prolongent pendant plusieurs instants.

Voici le Décret de la Convention abolissant la Royauté, 21 septembre 1792, conservé aux archives nationales.

"La convention nationale décrète à l’unanimité que la royauté est abolie en france."

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Ce décret est signé par 

• Jérôme Pétion de Villeneuve (1756-1794), président de la Convention, 
• Jean-Pierre Brissot de Varville (1754-1793) et  
• Marc David Alba Lasource (1763-1793), secrétaires de séance, 

La mention suivante : "Collationné à l’original par nous Président et secrétaires de la convention nationale à Paris ce 22 7bre 1792, l’an premier de la république françoise." précédait les signatures.

Dans la marge gauche du document, l’annotation :

"En vertu du Décret du 10 août 1792 le 22 7bre 1792, l’an Ier de la république françoise au nom de la nation" 

signée par Gaspard Monge (1746-1818) et Georges Danton (1759-1794), membres du Conseil exécutif provisoire, rappelle la suspension du roi décrétée par l’Assemblée législative après la prise des Tuileries par les sans-culottes parisiens (10 août 1792).

Chacun aura noté les années de décès de ces élus de la Convention qui pour la pluspart n'ont pas survécu à "la terreur".

source 1 et 2